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- Dons en actions
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- Legs testamentaire
- Assurance-vie
- Dons en mémoire ou honneur
La Société Biblique Canadienne de Montréal existe afin de promouvoir la Bible et son utilisation comme la Parole de Dieu, l’outil essentiel dans la recherche d’une expérience authentique avec Dieu.
En tant qu’organisme de bienfaisance enregistré (N/E 1068 43550 RR0001), la SBCM dépend de la générosité de la communauté afin de livrer son message. Votre contribution financière assure que notre génération et les générations futures auront une meilleure compréhension de la Parole de Dieu.
Joignez-vous à la Société Biblique Canadienne de Montréal et aidez les enfants, les jeunes et les adultes à avoir un futur plus prospère. Devenez une des nombreux personnes qui soutiennent notre mission en effectuant un don aujourd’hui !
La SCBM adhère au code déontologique de l’AFP Fondation d'entreprise et de l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés (ACPDP) et elle respecte la Charte des droits du donateurs.
Effectuer un don à la Société Biblique Canadienne de Montréal est très facile, et avouons-le, cela fera du bien !
Vous pouvez effectuer un don sécurisé en ligne par l’entremise de Canadon, à l'aide d'un formulaire qui sera en ligne sous peu.
Vous pouvez remplir ce formulaire et l’envoyer par la poste ou le télécopier à l’adresse suivante:
Société Biblique Canadienne de Montréal
625-1340 rue Sainte-Catherine ouest
Montréal, Québec
H3B 1B7
Télécopieur: 514-848-9778
Pour de plus amples informations, veuillez contacter
Liliane Gordon, Directrice Générale
téléphone (514) 848-9777
courriel l.gordon@sbmtl.com
En tant qu’organisme de bienfaisance enregistré (N/E 1068 43550 RR0001), la SBCM dépend de la générosité de la communauté afin de livrer son message. Votre contribution financière assure que notre génération et les générations futures auront une meilleure compréhension de la Parole de Dieu.
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Les avantages fiscaux d’un dons d’actions cotées en bourse :
Généralement, lorsque vous vendez des actions cotées en bourse, le taux d’imposition est de 50% du gain en capital (l’augmentation de la valeur depuis l’achat des actions). Par contre, lorsque vous faites un don de ces actions à un organisme de bienfaisance enregistré, vous ne payez pas d’impôt sur le gain en capital. En effet, la combinaison de l’exemption d’impôt du gain en capital avec l’obtention d’un reçu fiscal du montant total du don présente un avantage fiscal très intéressant.
Lors du don, vous recevrez un reçu fiscal pour la juste valeur marchande des actions, comme si vous auriez fait un don d’argent. La valeur sera déterminée en fonction de la valeur des actions à la fermeture de la journée où celles-ci ont été transférées à la Société biblique canadienne de Montréal. Vous recevrez le reçu pour le montant complet du don que vous pourrez utiliser lors de votre déclaration d’impôt.
VEUILLEZ NOTER : Il est important de savoir qu’afin de bénéficier du crédit d’impôt, il faut transférer les actions à l’organisme de bienfaisance et non les vendre avant.
Exemple :
Lucie veut donner 20,000 $ à la Société biblique canadienne de Montréal. Elle en propriétaire d’actions cotées en bourse qu’elle a acheté pour 10,000 $. Maintenant que les actions ont une valeur de 20,000 $, elle songe les donner à l’organisme.
Ses options :
• Si Lucie vend les actions de 20,000 $ et par la suite en fait un don du montant total, elle payera le gain en capital de 50 % sur 10,000 $ (soit 5,000 $ lors de sa déclaration d’impôt).
• Si Lucie transfère la totalité les actions à la Société biblique canadienne de Montréal, elle ne payera pas le gain en capital.
Dans les deux cas, Lucie recevra un reçu fiscal de 20,000 $ ce qui donnera un crédit d’impôt.
Une autre alternative est de rester propriétaire des actions et désigner la Société biblique canadienne de Montréal comme bénéficiaire des intérêts et des dividendes générés par les actions.
Pour de plus amples informations, veuillez contacter
Liliane Gordon, Directrice Générale
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Généralement, lorsque vous vendez des actions cotées en bourse, le taux d’imposition est de 50% du gain en capital (l’augmentation de la valeur depuis l’achat des actions). Par contre, lorsque vous faites un don de ces actions à un organisme de bienfaisance enregistré, vous ne payez pas d’impôt sur le gain en capital. En effet, la combinaison de l’exemption d’impôt du gain en capital avec l’obtention d’un reçu fiscal du montant total du don présente un avantage fiscal très intéressant.
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• Si Lucie vend les actions de 20,000 $ et par la suite en fait un don du montant total, elle payera le gain en capital de 50 % sur 10,000 $ (soit 5,000 $ lors de sa déclaration d’impôt).
• Si Lucie transfère la totalité les actions à la Société biblique canadienne de Montréal, elle ne payera pas le gain en capital.
Dans les deux cas, Lucie recevra un reçu fiscal de 20,000 $ ce qui donnera un crédit d’impôt.
Une autre alternative est de rester propriétaire des actions et désigner la Société biblique canadienne de Montréal comme bénéficiaire des intérêts et des dividendes générés par les actions.
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Un don planifié est un rappel des individus et des familles qui ont tenu à coeur leur communauté et qui ont soutenus les causes qui leur étaient cher. Un don planifié peut aussi être une option très pratique lors de la planification fiscale et successorale - même pour ceux et celles qui ne croient pas avoir de considérations fiscales.
Vous pouvez laisser votre marque à la Société Biblique Canadienne de Montréal en effectuant un don planifié par l’entremise d’un legs testamentaire, un don d’assurance-vie, un don en mémoire ou en honneur d’un être cher ou en établissant un fonds de dotation.
De plus, il n’est pas nécessaire d’avoir une grande richesse financière pour laisser un don important à la SBCM. Vous pouvez avoir un impact important en faisant parti de notre Club des Leaders pour les générations futures.
Pour de plus amples informations, veuillez contacter
Liliane Gordon, Directrice Générale
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De plus, il n’est pas nécessaire d’avoir une grande richesse financière pour laisser un don important à la SBCM. Vous pouvez avoir un impact important en faisant parti de notre Club des Leaders pour les générations futures.
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Un testament bien planifié peut non seulement vous donner une tranquilité d’esprit mais peut aussi offrir des avantages fiscaux à vos héritiers. Après avoir assuré le bien-être de vos proches, vous pouvez désigner la Société Biblique Canadienne de Montréal en tant que bénéficiaire dans votre testament. Ceci vous permet de partager une partie, l’entièreté ou un résidue de votre héritage.
La SBCM est heureuse de vous offrir des exemples de languages de legs testamentaires qui vous aidera à bien formuler vos voeux dans votre testament.
Un legs à titre particulier
Ce langage est à utiliser lorsque vous léguer un montant spécifique. « Je charge mon Fiduciaire/Liquidateur/Exécuteur de délivrer, payer ou transférer la somme de _________ $ à la Société biblique canadienne de Montréal (NE 1068 43550 RR0001). »
Reliquat des biens de la succession
Le reliquat est légué à l’organisme de bienfaisance en totalité ou un pourcentage du résidu des biens de la succession, après le paiement des dettes, impôts, dépenses et autres legs à titre particulier. « Je charge mon Fiduciaire/Liquidateur/Exécuteur de remettre, payer ou transférer à la Société biblique canadienne de Montréal (NE 1068 43550 RR0001) la totalité (ou un pourcentage) du reliquat des biens de ma succession … »
Legs conditionnel
Ce don est conditionnel à ce que certaines personnes ne survivent pas au testateur. « Si (nom du bénéficiaire/légataire) décède avant moi, ou décède dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours suivant mon décès, ou encore que son décès est simultané au mien, je demande que mon Fiduciaire/Liquidateur/Exécuteur paie, transfère ou remette à la Société biblique canadienne de Montréal (NE 1068 43550 RR0001) (décrire la somme d’argent, le bien ou le pourcentage du reliquat de la succession) … »
Pour de plus amples informations, veuillez contacter
Liliane Gordon, Directrice Générale
téléphone (514) 848-9777
courriel l.gordon@sbmtl.com
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Un legs à titre particulier
Ce langage est à utiliser lorsque vous léguer un montant spécifique. « Je charge mon Fiduciaire/Liquidateur/Exécuteur de délivrer, payer ou transférer la somme de _________ $ à la Société biblique canadienne de Montréal (NE 1068 43550 RR0001). »
Reliquat des biens de la succession
Le reliquat est légué à l’organisme de bienfaisance en totalité ou un pourcentage du résidu des biens de la succession, après le paiement des dettes, impôts, dépenses et autres legs à titre particulier. « Je charge mon Fiduciaire/Liquidateur/Exécuteur de remettre, payer ou transférer à la Société biblique canadienne de Montréal (NE 1068 43550 RR0001) la totalité (ou un pourcentage) du reliquat des biens de ma succession … »
Legs conditionnel
Ce don est conditionnel à ce que certaines personnes ne survivent pas au testateur. « Si (nom du bénéficiaire/légataire) décède avant moi, ou décède dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours suivant mon décès, ou encore que son décès est simultané au mien, je demande que mon Fiduciaire/Liquidateur/Exécuteur paie, transfère ou remette à la Société biblique canadienne de Montréal (NE 1068 43550 RR0001) (décrire la somme d’argent, le bien ou le pourcentage du reliquat de la succession) … »
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De nombreuses personnes découvrent qu’un don d’assurance-vie est une méthode abordable d’effectuer un don à la
Société Biblique Canadienne de Montréal.
Un don d’assurance-vie vous permet de:
Société Biblique Canadienne de Montréal.
Un don d’assurance-vie vous permet de:
- faire un don important à un coût minime
- devenir un bienfaiteur aujourd’hui au lieu d’attendre de faire un don important par l’entremise d’actifs accumulés
- bénéficier d’avantages fiscaux et d’assurer que votre don ne sera pas affecté par les impôts, frais administratifs ou d’homologation
- faire un don important indépendamment de votre héritage et qui ne pourra pas être contesté
- garder votre don privé et confidentiel.
Chaque don vous offre des avantages fiscaux tout en soutenant financièrement la mission de la SBCM.
Les dons de police d’assurance-vie offrent plusieurs options aux donateurs. Certains, tel que les trois premiers exemples, peuvent offrir un don généreux ainsi qu’un avantage fiscal immédiat. La méthode que vous choisirez dépendra de vos préférences et de vos circonstances personnelles.
Transfert d’une police existante et payée
Vous avez possiblement une police qui est déjà payée et que vous n’avez plus de besoin car votre situation financière a changée. Vous pouvez transférer la police à la Société biblique canadienne de Montréal et la nommer comme bénéficiaire. Vous recevrez un reçu pour fins fiscales pour la juste valeur marchande de la police, comme si vous auriez fait un don d’argent.
Transférer une police qui est partiellement payée
Lorsque vous transférer une police qui est partiellement payée et nommez la Société biblique canadienne de Montréal comme bénéficiaire, vous recevrez un reçu fiscal au montant de la juste valeur marchande de la police, ainsi que pour les paiements de prime futures de la police.
Achat d’une nouvelle police et nommez la Société biblique canadienne de Montréal comme propriétaire
Lorsque vous nommez la Société biblique canadienne de Montréal comme propriétaire et bénéficiaire d’une nouvelle police, vous recevez un reçu fiscal pour le montant des primes payées.
Nommez la Société biblique canadienne de Montreal comme bénéficiaire d’une police sans transférer la propriété de la police
Le capital assuré sera payé à la Société biblique canadienne de Montréal à votre décès. Votre succession recevra un reçu fiscal au montant du capital assuré.
Nommez votre succession le bénéficiaire de votre police d’assurance-vie et léguez le montant de la police à la Société biblique canadienne de Montréal dans votre testament
Vous ne recevrez pas un reçu fiscal la vie durant mais votre succession obtiendra une réduction d’imposition fiscale. Il est a noter que le don sera retarder en raison de la gestion de votre succession. Si votre testament est contesté ou si la valeur de votre succession est réduite par des frais ou par des créditeurs, le montant total du legs pourrait être réduit.
* Lorsque vous recevez un reçu fiscal pour la juste valeur marchande, vous devrez possiblement réclamer une partie de la juste valeur marchande comme revenu pour compenser le crédit d’impôt.
Pour de plus amples informations, veuillez contacter
Liliane Gordon, Directrice Générale
téléphone (514) 848-9777
courriel l.gordon@sbmtl.com
Vous avez récemment perdu un être cher ?
Voulez-vous honorer quelqu’un ?
Si vous savez que quelqu’un tenait à coeur la mission de la Société Biblique Canadienne de Montréal, vous pouvez effectuer un don en sa mémoire ou en son honneur. Quelle belle façon d'honorer la mémoire d’une personne en contribuant aux efforts d’éducation de la SBCM.
Un don est une source de bonheur lorsque l’on célèbre les accomplissements et la vie d’une personne. Dès que votre don sera reçu, un reçu pour fins d’impôts sera émis et une carte sera envoyée à la personne que vous identifier sur le formulaire.
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Liliane Gordon, Directrice Générale
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